Vos références

    La résidence

    Le(s) bâtiment(s)

    Bâtiment 1

    Bâtiment 2

    Bâtiment 3

    Bâtiment 4

    Bâtiment 5

    Bâtiment 6

    Bâtiment 7

    Etat général et configuration

    Vous déclarez que :

    L'immeuble n'est pas désaffecté, occupé clandestinement, vide et inoccupé à + de 40%, voué à la démolition ou en cours de dépollution, rénovation ou réhabilitation.

    L'immeuble ne renferme pas une discothèque, boîte de nuit, dancing ou cabaret à ouverture tardive.

    L'immeuble n'héberge pas une activité diplomatique, politique, religieuse ou syndicale.

    Contrat en cours

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